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Marques déposées par la société CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE
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CUVÉE ANDRÉ MAURICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE ANDRÉ MAURICE
CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3144409
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2012
CUVÉE ANDRÉ MAURICE de CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CUVÉE ANDRÉ MAURICE

Déposée le 25 janvier 2002 par la société CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE ANDRÉ MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LE VILLAGE,07370 SARRAS - 07370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 272 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SARRAS N° TVA FR 80776272528 N° ACCISES FR 93578E0067 domicilié(e) Le Village,07370 SARRAS - 07370 - France.

La marque CUVÉE ANDRÉ MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE ANDRÉ MAURICE est expirée depuis le 25 janvier 2012.

CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES CARMES DE SARRATORIA , SARRATORIA , LA DAME DE SARRATORIA


CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - LE VILLAGE,07370 SARRAS - 07370 - France - SIREN 776272528


CAVE DE SARRAS N° TVA FR 80776272528 N° ACCISES FR 93578E0067 - Le Village,07370 SARRAS - 07370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Vins A.O.C. Saint-Joseph en bouteilles.